Impôt location touristique en Espagne

Vous êtes proprio en Espagne et vous louer votre appartement, villa ou maison ? Voici des explication sur l’impôt location touristique en Espagne

Sacher que la taxe pour la location touristique est de 19% sur le bénéfice pour les résidents dans l’union européenne , Islande et la Norvège (le reste des pays; 24 %). Effectivement

Que dit la loi en Espagne?

Conformément au règlement Real Decreto Legislativo 5/2004, de 5 de marzo  de l’impôt sur le revenu des non-résidents (LIRNR), il considère comme des revenus obtenus sur le territoire espagnol.

Les revenus provenant directement ou indirectement de biens immobiliers situés sur le territoire espagnol.

Les conventions pour éviter la double imposition signés par l’Espagne ( Belgique ; France ; Luxembourg ; Suisse ) confèrent le pouvoir d’imposer les revenus immobiliers à l’État où ils se trouvent.

Conformément aux accords, les revenus provenant de biens immobiliers sont imposables dans l’État de situation de ceux-ci, qu’ils proviennent de l’utilisation ou de la jouissance directe ou du bail ou de toute autre forme d’exploitation de ceux-ci.

Par conséquent, les revenus provenant de biens immobiliers situés en Espagne sont imposables conformément à la loi espagnole.

Que ce qui est considéré location touristique?

Lorsqu’il y a transfert temporaire d’usage de l’intégralité d’une maison meublée et équipée.

Dans des conditions d’utilisation immédiate, commercialisée ou publiée dans des sites internet de location telle que www.airbnb.com , www.booking.com d’offre touristique

Et à but lucratif, il s’agira d’une location touristique, qui fera l’objet d’un régime spécifique.

Dérivée de sa réglementation sectorielle, telle qu’établie à l’article 5 e) de la loi 29/1994, du 24 novembre, relative aux baux urbains.

Différence avec les services d’hôtel

Les services d’hôtel se caractérisent par l’extension du service client au-delà de la simple mise à disposition d’un bien ou d’une partie de celui-ci. C’est-à-dire que l’activité des Hôtels est différente à l’activité de location touristique.

Car elle comprend normalement une série de services tels que l’accueil et le service client permanent et continu dans un espace prévu à cet effet, le nettoyage des chambres , le changement du linge de lit et de toilette.

Et d’autres services telle que (blanchisserie, service de bagage, presse, réservations, etc.) au client, et souvent des services de restauration et de restauration. En effet

Important à savoir Les services suivants ne sont pas considérés comme des services complémentaires typiques de l’industrie hôtelière:

Service de ménage de l’appartement assuré à l’entrée et à la sortie de la période louer par chaque locataire.

Changement de linge dans l’appartement prévu à l’entrée et à la sortie de la période louer par chaque locataire.

Nettoyages des parties communes du bâtiment (portail, escaliers et ascenseurs) ainsi que de l’urbanisation dans laquelle il se trouve (espaces verts, portes d’accès, trottoirs et rues).

Services d’assistance technique et d’entretien pour d’éventuelles réparations de plomberie, d’électricité, vitre de serrurerie et d’appareils électroménagers

La location touristique en Espagne paye la TVA ?

Non, la location touristique est exonérés de la TVA dans lesquels le propriétaire ne fournit PAS de services typiques de l’industrie hôtelière. Dans ces cas, le proprio ne doit pas présenter ni saisir la TVA

Calcule de l’ impôt sur la location touristique en Espagne de la location touristique en Espagne

Les montant reçu par les locataires ou site internet chaque trimestre moins les frais de chaque trimestre. Pour info les trimestre sont de 1/01 à 31/03; 1/04 à 30/06; 1/07 à 30/09 ; 1/10 à 31/12

Comme frais vous pouvez déduire les frais prévues par la loi de l’impôt sur le revenu des personnes physiques en Espagne ou celles prévues par la loi de l’impôt sur les sociétés, pour les personnes juridique.

A condition qu’il soit prouvé qu’ils sont directement liées au revenues locatif obtenus en Espagne et qui ont un lien économique direct et indissociable avec l’activité exercée en Espagne. Par exemple

Les frais qui sont déductible pour les impôt sur la location touristique en Espagne: frais d’agence ou site de location, assurance incendie, cadastre, eau, électricité .

Frais de communauté , internet, satellite , nettoyage , réparations divers, amortissement du bien immobilier sans compté le prix du sol.

Attention les frais sont déductible seulement dans la période de la location donc si vous louer seulement 30 jours dans un trimestre certain frais doive être pondéré. Encore

Important vous devez savoir que vous devez déclaré le reste des jours où le bien n’est pas loué aussi avec le modele 210 comme taxe de non-résident le 31 décembre de l’année suivante.

Comment on déclare les revenues locatif touristique en Espagne

La déclaration ce fait à travers le modele 210 et doit être présenter par internet chaque trimestre avec la date limite de 30 janvier, 20 avril, 20 juillet, 20 Octobre.

Si la taxe est à payer la déclaration et la domiciliation pour faire la payement doit être présenté 5 jour avant ces dates.

Nos collaborateurs vous aident à présenter la taxe de non résident et de revenues locatif en Espagne . En conclusion

En résumer , Conseilles très très important pour impôt sur la location touristique en Espagne

1 – Ils est important que vous déclaré vos revenues locatif en Espagne correctement

2 – Les sites internet de location ou les agences de location en Espagne sont obligé à déclaré le montant qui ont reçue pour vos revenues locatif donc vous devez déclaré le même montant.

3 – Vous êtes obligé à avoir l’autorisation et le numero pour la location touristique en Espagne, les sits internet ou les agences vont vous demander se numero.

4 – Vous devez gardez 4 ans les justificatifs des frais déduit sur les revenues locatif..